(Marque figurative)

Société "FRANCE MODE" (S.A.R.L.) au capital de 295 000 F, LES EPESSES (Vendée).

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "FRANCE MODE"au capital de 295 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "FRANCE MODE"au capital de 295 000 F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre PAIRAUDEAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155598.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 1990.

Société "FRANCE MODE"au capital de 295 000 F a également déposé les autres marques suivantes : FUNNY MOD